| Description |
-Introduction au droit de l’environnement.
-Les acteurs nationaux de l’environnement.
-Les fondements du droit de l’environnement.
-Droit de la prévention des pollutions et des nuisances.
-Le droit de la réparation. |
| Pré-requis |
Pas de pré-requis spécifique. |
| Objectifs |
Connaître :
-les sources et les orientations du droit de l’environnement ;
-les contraintes environnementales concernant certaines activités ;
-les différents régimes de responsabilité. |
| Bibliographie |
-PRIEUR M. Droit de l’environnement. Paris : Dalloz, 2003, 944 p. (Collection Précis Dalloz Science Politique).
-Revue sur le droit de l’environnement. |
| Type |
Obligatoire |
| Responsable(s) |
V. Godfrin |
| Intervenant(s) |
V. Godfrin |
| Volume horaire global |
15 |
| Affectation ECTS |
1 |